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Brevet européen · EP3489662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489662
Numéro de demande
EP17833790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01N 21/47 (2006.01)
Priorité
JP 2016145400 25.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/018026 12.05.2017
Publication PCT
WO2018/020779 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 1 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TANABE Yasuyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

IGUCHI Kazuya

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SUZUKI Kengo

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.