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Brevet européen · EP3489697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489697
- Numéro de demande
- EP17831026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016144742 22.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/026018 19.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/016510 25.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
NOBIRA Ryuji
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.