POSITIONIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3489720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489720
Numéro de demande
EP18215394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
29 mai 2019
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 19/42 (2010.01)
G01S 19/07 (2010.01)
G01S 19/08 (2010.01)
Priorité
JP 2014221755 30.10.2014
Divisionnaire de
EP15854727
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 17 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-Ku, Tokyo 100-8310, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SAITO, Masayuki

Tokyo, Japan 100-8310, JP

MIYA, Masakazu

Tokyo, Japan 100-8310, JP

SHIMA, Yoshihiro

Tokyo, Japan 100-8310, JP

SONE, Hisao

Tokyo, Japan 100-8310, JP

TERAO, Kazuhiro

Tokyo, Japan 100-8310, JP

FUJITA, Seigo

Tokyo, Japan 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.