DREHMOTOR UND KONTAKTFREIER GENERATOR
Brevet européen · EP3490121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490121
- Numéro de demande
- EP17831061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/104 (2006.01)H02K 49/04 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)B62J 6/06 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016142820 20.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/026167 19.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/016545 25.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
TUEYSUEZ, Arda
Zurich 8092
TSUKADA, Yusuke
Kobe-shi Hyogo 651-2271, JP
NAKAMURA, Kazuhito
Kobe-shi Hyogo 651-2271, JP
KOLAR, Johann W.
Zurich 8092
FLANKL, Michael
Zurich 8092
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.