ELEKTRONISCHE SCHUTZSCHALTUNG
Brevet européen · EP3490128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490128
- Numéro de demande
- EP17203986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 1/32 (2007.01)H02M 5/458 (2006.01)H02P 1/00 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
32657 Lemgo, DE
32699 Extertal, DE
31749 Auetal, DE
32694 Dörentrup, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.