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Brevet européen · EP3490268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490268
Numéro de demande
EP19151523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
29 mai 2019
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 0922610 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

HOGGARTH, Marcus

Worthing, BN11 2BH, GB

BREHMER, Jesper

Worthing, BN11 2BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.