SICHERHEITSKUPPLUNG
Brevet européen · EP3490401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490401
- Numéro de demande
- EP17749025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A44C 15/00 (2006.01)A44C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615222443 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043658 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022579 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Titulaire
Gardena, CA 90248, US
Mandataire
Inventeur
Gardena, CA 90248, US
Gardena, CA 90248, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.