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Brevet européen · EP3490488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490488
- Numéro de demande
- EP17749031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61C 5/00 (2017.01)A61C 9/00 (2006.01)A61C 5/20 (2017.01)A61C 5/80 (2017.01)A61C 5/85 (2017.01)A61C 13/107 (2006.01)
- Priorité
- US 201662366939 P 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043722 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022617 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 18 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 1750 Yankee Doodle Road, Attn: Legal - IP, Eagan, MN 55121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
DINGELDEIN, Joseph C.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
HANSEN, James D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
STANGL, Katelyn M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
BROWN, Christopher M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.