ZAHNAUSRICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3490490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490490
- Numéro de demande
- EP17833113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 7/08 (2006.01)A61C 5/62 (2017.01)A61C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016902974 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/050792 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/018098 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 4 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
1 entrée antérieure
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Zetland, Sydney NSW 2017, AU
Inventeur
Zetland, NSW 2017, AU
Zetland, NSW 2017, AU
Zetland, NSW 2017, AU
Randwick, NSW 2031, AU
Kincumber, NSW 2251, AU
Zetland, NSW 2017, AU
Zetland, NSW 2017, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.