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Brevet européen · EP3490498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490498
Numéro de demande
EP17749088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201662368695 P 29.07.2016
US 201715662001 27.07.2017
Demande PCT
PCT/US2017/044457 28.07.2017
Publication PCT
WO2018/023043 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Cephea Valve Technologies, Inc.

3625 Peterson Way, Santa Clara, CA 95054, US

Inventeur

VON OEPEN, Randolf

Aptos, Claifornia 95003, US

McNIVEN, Sean A.

Menlo Park, California 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.