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Brevet européen · EP3490621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490621
- Numéro de demande
- EP17751172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201662366987 P 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043794 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022660 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
Milwaukee, Wisconsin 53214, US
Muskego, Wisconsin 53150, US
Elm Grove, Wisconsin 53122-1752, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.