DISPOSITIF POUR L'ADSORPTION D'ODEURS
Brevet européen · EP3490623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490623
- Numéro de demande
- EP17748844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 15/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657156 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052068 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020141 01.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 14 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Titulaire
11 Rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
55 rue de Turbigo, 75003 Paris, FR
10 rue Vauquelin, 75005 Paris, FR
26, rue d'Ulm, 75248 Paris Cedex 05, FR
Inventeur
72000 Le Mans, FR
35630 Hede, FR
91120 Palaiseau, FR
92300 Levallois Perret, FR
91940 Les Ulis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.