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Brevet européen · EP3490699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490699
- Numéro de demande
- EP17748721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01F 7/16 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 506982016 01.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069391 01.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/024708 08.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
8083 St. Stefan im Rosental, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.