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Brevet européen · EP3490736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490736
- Numéro de demande
- EP17732157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B21D 22/28 (2006.01)B21D 45/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613061 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051717 13.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/020207 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
Shipley West Yorkshire BD17 7AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.