ZERSPANUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3490746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490746
Numéro de demande
EP17743344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23D 77/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016113816 27.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/068919 26.07.2017
Publication PCT
WO2018/019901 01.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Komet Group GmbH

Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, DE

Inventeur

EDELMANN, Karl-Heinz

71139 Ehningen, DE

SCHMID, Frank

73779 Deizisau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.