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Brevet européen · EP3490838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490838
- Numéro de demande
- EP17834940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/22 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/04 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/10 (2006.01)B60N 2/12 (2006.01)B60N 2/20 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/08 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201662367903 P 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/041105 07.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022275 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 25 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- Adient Luxembourg Holding S.à r.l., 35F, Avenue John F. Kennedy, 1855 Luxembourg, Luxembourg → Adient US LLC, 49200 Halyard Drive, Plymouth, MI 48170, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
KAPUSKY, Michael
South Lyon, Michigan 48178, US
MICHALAK, Eric
Canton, Michigan 48187, US
MCCLELLAND, Matthew
Trenton, Michigan 48183, US
BURTON, Brent
Windsor, Ontario N8P-1R9, CA
CARLSON, Jennifer
Ypsilanti, Michigan 48197, US
CARUSS, Nathan
Ann Arbor, Michigan 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.