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Brevet européen · EP3490850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490850
- Numéro de demande
- EP16910718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 25/01 (2013.01)B60R 25/23 (2013.01)B60R 25/24 (2013.01)F16B 47/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/044364 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2018/022049 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
DOUGHERTY, Kevin
New York, NY 10016, US
GERRARD, Tony
Redhill Surrey RH1 4HQ, GB
WHITE, Robert
Midland Park, NJ 07342, US
KRESKE, Christian
Hoboken, NJ 07030, US
HEFFRON, Colin
Upper Brookville, NY 11545, US
MARKS, Russ
Coussac Bonneval 87500 Haute Vienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.