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Brevet européen · EP3490872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490872
Numéro de demande
EP18701691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/06 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017112494 07.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051069 17.01.2018
Publication PCT
WO2018/224188 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.