STABILE POLY(IMIDAZOLIUM)HYDROXIDE
Brevet européen · EP3490976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490976
- Numéro de demande
- EP17835398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)C08G 12/06 (2006.01)C08G 73/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662368667 P 29.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/044554 29.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/023097 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 7 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Vancouver British Columbia V6H 1K3, CA
San Mateo, CA 94403, US
Vancouver British Columbia V6T 2L3, CA
Pitt Meadows British Columbia V3Y 1W5, CA
Burnaby Bristish Columbia V5A 1B6, CA
Burnaby British Columbia V5C 1K2, CA
Burnaby British Columbia V5C 2N9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.