STABILE POLY(IMIDAZOLIUM)HYDROXIDE

Brevet européen · EP3490976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3490976
Numéro de demande
EP17835398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C07D 233/64 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
C08G 12/06 (2006.01)
C08G 73/06 (2006.01)
Priorité
US 201662368667 P 29.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/044554 29.07.2017
Publication PCT
WO2018/023097 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 7 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

PECKHAM, Timothy James

Vancouver British Columbia V6H 1K3, CA

WRIGHT, Andrew

San Mateo, CA 94403, US

BRITTON, Benjamin

Vancouver British Columbia V6T 2L3, CA

HOLDCROFT, Steven

Pitt Meadows British Columbia V3Y 1W5, CA

WARD, Jonathan William

Burnaby Bristish Columbia V5A 1B6, CA

WEISSBACH, Thomas

Burnaby British Columbia V5C 1K2, CA

FAN, Jiantao

Burnaby British Columbia V5C 2N9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.