STRUKTURKABEL MIT DOPPELTER UMMANTELUNG

Brevet européen · EP3491194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491194
Numéro de demande
EP16801548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
5 juin 2019
Délivré
4 août 2021
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E01D 19/16 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2016/001314 27.07.2016
Publication PCT
WO2018/020288 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  8. 26 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2021

1 entrée antérieure
  1. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Mandataire

VALIPAT

3013 Bern

Inventeur

GUESDON, Matthieu

92100 Boulogne-Billancourt, FR

DUGAIN, Antoine

77590 Bois-le-Roi, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.