WIEGEEINHEIT
Brevet européen · EP3491350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491350
- Numéro de demande
- EP17754273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/30 (2006.01)G01G 21/28 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600078606 27.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068857 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019873 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT
40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.