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Brevet européen · EP3491362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491362
- Numéro de demande
- EP18709365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2006.01)G01N 15/00 (2006.01)G01N 15/02 (2006.01)G01N 15/10 (2006.01)G01N 1/22 (2006.01)G01N 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17191019 14.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056243 13.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/100209 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.