ABBILDUNG VON STREUSTRAHLUNG

Brevet européen · EP3491427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491427
Numéro de demande
EP17761305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01V 5/00 (2024.01)
Priorité
GB 201613072 28.07.2016
GB 201613065 28.07.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052202 27.07.2017
Publication PCT
WO2018/020261 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Smiths Detection France S.A.S.

36 rue Charles Heller, 94400 Vitry-sur-Seine, FR

Inventeur

JEGOU, Guillaume

94400 Vitry-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.