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Brevet européen · EP3491656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491656
- Numéro de demande
- EP17761513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/662 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016218316 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072178 05.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054677 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 16 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
15831 Mahlow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.