KABEL MIT ABSCHIRMBAND MIT LEITFÄHIGEN ABSCHIRMSEGMENTEN
Brevet européen · EP3491701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491701
- Numéro de demande
- EP17835186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6591 (2011.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B32B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662366701 P 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043898 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022725 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
KUSUMA, Roy, B.
Highland Heights KY 41076, US
THWAITES, Stephen, A.
Highland Heights KY 41076, US
BROWN, Scott, M.
Highland Heights KY 41076, US
MALKEMUS, James, D.
Highland Heights KY 41076, US
FAUSZ, David, M.
Highland Heights KY 41076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.