SOURCE LASER FEMTOSECONDE
Brevet européen · EP3491703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491703
- Numéro de demande
- EP17752303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01S 3/067 (2006.01)H01S 3/16 (2006.01)H01S 3/30 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657179 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068710 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019805 01.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.09.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
87110 Bosmie-L'Aiguille, FR
76140 Le Petit Quevilly, FR
87100 Limoges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.