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Brevet européen · EP3491705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491705
Numéro de demande
EP16748352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2016
Publié
5 juin 2019
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 11/02 (2006.01)
B65H 75/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2016/054441 26.07.2016
Publication PCT
WO2018/020295 01.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

A. Steffen AG, Elektrohandel

Limmatstrasse 8, 8957 Spreitenbach

Inventeur

HECKMAN, Frans

8906 Bonstetten

STEFFEN, Fredy

5430 Wettingen

HEULE, Egon

5412 Gebenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.