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Brevet européen · EP3491732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491732
- Numéro de demande
- EP17746059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 2/00 (2006.01)H01L 41/047 (2006.01)H01L 41/09 (2006.01)H02N 2/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 16182067 29.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068898 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019892 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
DELIBAS, Bülent
76356 Weingarten, DE
KOC, Burhanettin
76275 Ettlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.