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Brevet européen · EP3491865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491865
- Numéro de demande
- EP17749273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 24/08 (2009.01)
- Priorité
- US 201662368106 P 28.07.2016US 201715658682 25.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/043824 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022677 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.10.2021
1 entrée antérieure
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.