MIKROHEIZLEITER
Brevet européen · EP3491887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3491887
- Numéro de demande
- EP17748448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016113747 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068942 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019915 01.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
SCHOSSIG, Marco
01156 Dresden, DE
OTT, Tobias
01217 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.