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Brevet européen · EP3491971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491971
Numéro de demande
EP18199702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47B 88/969 (2017.01)
Priorité
DE 202017107234 U 29.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

AGOFORM GmbH

Agoform GmbH

Gewerbestr. 27, 32584 Löhne NRW, DE

Inventeur

Ottensmeyer, Jan

32052 Herford NRW, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.