PROFESSIONELLE FRITTEUSE

Brevet européen · EP3491981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3491981
Numéro de demande
EP17204857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
13 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

AMADEI, Simone

33170 Vallenoncello, IT

CAUCCI, Flavio

33170 Vallenoncello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.