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Brevet européen · EP3492223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492223
Numéro de demande
EP17833964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
13 mars 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/04 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016150460 29.07.2016
JP 2017035065 27.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/024120 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/020955 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Koki Holdings Co., Ltd.

15-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-6020, JP

Inventeur

MITOMA Yuki

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

FUNABASHI Kazuhiko

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

SATOU Shinichirou

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

YASUTOMI Toshinori

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.