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Brevet européen · EP3492238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492238
Numéro de demande
EP17205164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 51/44 (2006.01)
B26F 1/14 (2006.01)
B29C 51/26 (2006.01)
B29C 51/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 20 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  3. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 1 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  6. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

Grolla, Peter

23562 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.