DISPOSITIF DE SIGNALISATION ET D'ÉCLAIRAGE

Brevet européen · EP3492316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492316
Numéro de demande
EP18207164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/04 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
B60Q 1/30 (2006.01)
Priorité
FR 1760952 20.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

LAMBERET

Lamberet

Les Teppes 129 route de Vonnas, 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon, FR

Inventeur

TUET, Gwénael

01000 Bourg en Bresse, FR

MAYSSE, Jérôme

90400 Andelnans, FR

BAUME, Hugues

25460 Étupes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.