LENKHILFEVORRICHTUNG UND LENKHILFEVERFAHREN

Brevet européen · EP3492347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492347
Numéro de demande
EP17834399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 6/00 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016146988 27.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/027012 26.07.2017
Publication PCT
WO2018/021397 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Isuzu Motors Limited

6-26-1, Minami-Oi Shinagawa-ku, Tokyo 140-8722, JP

Inventeur

SUZUKI, Teruhiko

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.