LENKHILFEVORRICHTUNG UND LENKHILFEVERFAHREN

Brevet européen · EP3492348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492348
Numéro de demande
EP17834407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/12 (2020.01)
B62D 15/02 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016146989 27.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/027041 26.07.2017
Publication PCT
WO2018/021405 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 2 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  4. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Isuzu Motors Limited

6-26-1, Minami-Oi Shinagawa-ku, Tokyo 140-8722, JP

Inventeur

SUZUKI, Teruhiko

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.