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Brevet européen · EP3492410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492410
Numéro de demande
EP17204412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
30 oct. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 67/04 (2006.01)
B65G 57/06 (2006.01)
B65G 57/24 (2006.01)
B65G 61/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

Dr. Werner, Andreas

44267 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.