SCHMIERFETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3492564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3492564
- Numéro de demande
- EP17834385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C10M 141/02 (2006.01)C10M 129/32 (2006.01)C10M 129/40 (2006.01)C10M 129/74 (2006.01)C10M 137/04 (2006.01)C10M 137/10 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10M 169/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016146280 26.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/026974 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/021383 01.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 25 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.