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Brevet européen · EP3492569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492569
Numéro de demande
EP18205663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
C10M 165/00 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 30/04 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 30/12 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
Priorité
EP 17204927 01.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Infineum International Limited

P.O. Box 1 Milton Hill, Abingdon Oxfordshire OX13 6BB, GB

Inventeur

Taylor, Stuart

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Woodward, Philip James

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Renouf, Louise

Abingdon, oxfordshire OX13 6BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.