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Brevet européen · EP3492595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3492595
- Numéro de demande
- EP18198740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 15/113 (2010.01)C07K 14/415 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013010026 17.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
BORCHARDT, Dietrich
37574 Einbeck, DE
MECHELKE, Wolfgang
37574 Einbeck, DE
LEIN, Jens Christoph
37085 Göttingen, DE
TÖRJÉK, Ottó
37574 Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.