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Brevet européen · EP3492717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3492717
- Numéro de demande
- EP18760904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/00 (2006.01)F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/033 (2006.01)F01N 3/18 (2006.01)F02D 45/00 (2006.01)F02M 26/15 (2016.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F02M 26/13 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017038378 01.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/007637 28.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/159718 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
NAKABAYASHI, Tetsuya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
NOGUCHI, Shuuhei
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
YOSHIDA, Hajime
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.