ANTIVIBRATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3492773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3492773
- Numéro de demande
- EP17833931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/04 (2006.01)F16F 1/387 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016147127 27.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023235 23.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/020922 01.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KOJIMA, Hiroshi
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.