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Brevet européen · EP3492789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3492789
Numéro de demande
EP18207340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 41/10 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2017230703 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 7 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

  7. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Advance Denki Kogyo Kabushiki Kaisha

519-1 Urayashiki Hazama-cho, Kasugai-shi, Aichi, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HIDEOMI, Umekita

Kasugai-shi, Aichi, JP

TAKAHIRO, Miwa

Kasugai-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.