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Brevet européen · EP3492811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3492811
- Numéro de demande
- EP18205298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 1/02 (2006.01)F22B 1/12 (2006.01)F22B 35/00 (2006.01)F22B 37/26 (2006.01)G21C 15/18 (2006.01)G21D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201719431 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
Palmer, James
Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.