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Brevet européen · EP3493180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3493180
Numéro de demande
EP18206603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
5 juin 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G08G 1/16 (2006.01)
G08G 1/09 (2006.01)
G08G 1/0965 (2006.01)
G08G 1/0967 (2006.01)
H04W 4/021 (2018.01)
G08G 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201762589000 P 21.11.2017
US 201715840112 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Motional AD LLC

100 Northern Avenue, Boston, MA 02210, US

Inventeur

AGARWAL, Divya

SUNNYVALE, CALIFORNIA 94086, US

HILNBRAND, Brian R

MOUNTAIN VIEW, CALIFORNIA 94043, US

LAUR, Michael H

MISSION VIEJO, CALIFORNIA 92692, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.