LEITERPLATTE UND HALBLEITERMODUL

Brevet européen · EP3493253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3493253
Numéro de demande
EP17834475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
5 juin 2019
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H01L 23/13 (2006.01)
H01L 23/36 (2006.01)
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 23/15 (2006.01)
H01L 23/373 (2006.01)
H05K 1/03 (2006.01)
H05K 3/40 (2006.01)
Priorité
JP 2016148106 28.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/027241 27.07.2017
Publication PCT
WO2018/021473 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-Chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Toshiba Materials Co., Ltd.

8 Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Inventeur

KATO, Hiromasa

Yokohama-shi, Kanagawa,, JP

SANO, Takashi

Yokohama-shi, Kanagawa,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.