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Brevet européen · EP3493496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3493496
Numéro de demande
EP18214299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2013
Publié
5 juin 2019
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04L 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201261594470 P 03.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

GAO, Fang

Jiaming Garden 19-201, Beijing 100101, CN

CAO, Carl

San Jose, CA California 95131, US

ROYZ, Mikhail

Ottawa, Ontario K2G 6L2, CA

CHHATBAR, Pulin

Plano, TX Texas 75024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.