DYNAMISCHE POSTURALE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3493704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3493704
Numéro de demande
EP17761594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
3 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
A47C 3/029 (2006.01)
A47C 7/02 (2006.01)
A47C 16/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600083098 05.08.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054789 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/025235 08.02.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 15 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  6. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  7. 18 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  8. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Osti, Raffaella

44121 Ferrara (FE), IT

Osti, Leonardo

41121 Modena, IT

Mandataire

IPWAY Sagl

IPWAY SAGL

Via Lugano 13, 6982 Agno

Inventeur

Osti, Raffaella

44121 Ferrara (FE), IT

Osti, Leonardo

41121 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.