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Brevet européen · EP3493707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493707
- Numéro de demande
- EP17754629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)G01V 8/20 (2006.01)G06Q 10/08 (2012.01)A47F 10/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016114336 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069317 31.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/024673 08.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
RESCH, Reinhold
8755 St. Peter, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.